Qualifications professionnelles et Organisations

il ici peut trouver l'accès à des différentes organisations d'aide et assistance.

Les professionnels peuvent réaliser toutes les formalités nécessaires liés avec son milieu professionnel, par voie électronique et à distance. Les collèges professionnels offrent ses services à distance à travers ses propres “guichets uniques”, ou points uniques de contact. Accédez au collège professionnel que lui corresponde à travers celle-ci Guichet Unique.

ils aussi se fournissent des données de contact d'associations et organisations d'assistance qu'ils peuvent fournir assistance technique, autant pour les prestadores de services comme pour les destinataires.

Enfin, il s'offre dans un unique point l'accès aux différents registres sectoriels, qu'ils pourront être consultés par les différentes autorités compétentes pour l'exercice de ses concurrences de supervision et contrôle.

Dans le menu latéral a les diverses options.

Centre d'Assistance Nationale reconnaissances professionnelles

Une profession réglée est l'activité ou ensemble d'activités professionnelles pour dont accès ou exercice s'exige être en possession de déterminées qualifications professionnelles.

Si il va s'établir en Espagne pour exercer une profession réglée, devra solliciter qu'ils se reconnaissent ses qualifications professionnelles, c'est-à-dire, les qualifications accréditées par un titre de formation, par un certificat de concurrence, et/ou par une expérience professionnelle formellement reconnue. La reconnaissance de ses qualifications professionnelles par l'autorité compétente espagnole lui permettra exercer en Espagne sa profession avec les mêmes droits que les nationaux espagnols.

En revanche, si il va exercer dite profession de forme temporelle ou occasionnelle, sans s'établir dans le territoire national, devra informer de la prestation que prétend réaliser moyennant la présentation d'une déclaration par écrit à l'autorité compétente espagnole. La présentation de dite déclaration lui permettra accéder à l'activité ou exercer dite activité dans l'ensemble du territoire espagnol.

Le Centre d'Assistance Nationale informe aux citoyens sur comment peuvent obtenir la reconnaissance de ses qualifications professionnelles.

Il peut se mettre en contact avec:

Subdirección Général de Titres et Ordre, Suivi et Gestion des Enseignements Universitaires

Ministère d'Universités

Promenade de la Castillane 162, plante 17

28046 Madrid

ESPAGNE/SPAIN

 - Email: asistencia.directiva@universidades.gob.es

je Catalogue de professions réglées

Les professions réglées peuvent être différentes entre les pays de l'UE. Compruebe Si précise la reconnaissance de sa qualification professionnelle en consultant la base de données de professions réglées mise à disposition par la Commission Européenne.

Dans le cas où il ne figure pas dans la base de données, peut que l'accès à la profession soit libre et il ne doit pas solliciter la reconnaissance de ses qualifications professionnelles, en pouvant commencer à exercer sa profession en Espagne en des identiques conditions que les nationaux.

Si il précise plus information sur sa profession, peut se diriger au Centre d'assistance nationale pour la reconnaissance de qualifications professionnelles, que pourra lui aider à comprendre les normes applicables le cas échéant.

Reconnaissance de qualifications professionnelles

Les formalités pour solliciter la reconnaissance professionnelle de qualifications professionnelles obtenues dans un autre Été membre de l'UE peuvent varier légèrement en dépenant de la profession de que se traite. Quelques exemples sont les suivants:


Pour plus de renseignements, contactez avec le Centre d'assistance nationale.

Déclaration préalable à l'exercice temporel

Dans le cas où il se déplace au territoire espagnol pour exercer, de façon temporelle ou occasionnelle, une profession réglée, ne doit pas solliciter la reconnaissance de ses qualifications mais que, avant du premier déplacement, il normalement devra informer de la prestation que prétend réaliser moyennant la présentation d'une déclaration par écrit à l'autorité compétente espagnole.

Cette déclaration devra être renouvelée annuellement si a l'intention de continuer la prestation de services temporel ou occasionnellement en Espagne.

Pour plus de renseignements, contactez avec le Centre d'assistance nationale.

Carte Professionnelle Européenne

La Carte Professionnelle Européenne, TPE, (European Professional Card, EPC) est une procédure électronique pour lequel il se sollicite la reconnaissance des qualifications professionnelles dans un Été membre de l'UE différente à celui-là dans lequel se sont obtenu.

Il est uniquement disponible pour les suivantes professions: Infirmier de soins généraux, Pharmacien, Physiothérapeute, Guide de Montagne et Agent de la Propriété Immobilière.

Accédez à toute l'information sur son fonctionnement, le cas échéant, les taxes correspondantes, et les autorités compétentes pour son expédition en est raccordez.

Collèges professionnels

Les professionnels peuvent réaliser toutes les formalités nécessaires pour la colegiación, son exercice et sa baisse dans le Collège correspondant à travers un unique point, par voie électronique et à distance, accessibles à travers celle-ci Point Unique de Contact.

Autant si il va exercer comme auto-entrepreneur, ou comme entreprise sous le statut jurídic de société limitée professionnelle, devra colegiarse.

Registres Sectoriels

Organisations d'assistance

Points d'Attention à l'Emprendimiento

Points d'Attention à l'Emprendimiento

Centre Européen du Consommateur

Accédez au Centre Européen du Consommateur

SOLVIT

SOLVIT Est un réseau en ligne de résolution de problèmes dans laquelle les Été membres de l'UE et les pays de l'EEE collaborent pour résoudre les problèmes provoqués par l'incorrecte application de la législation européenne sur le marché intérieur par part d'une Administration. 
SOLVIT Est un système de résolution de problèmes gratuits et rapides. Dans chaque État participant existe un Centre SOLVIT, habilité pour étudier les réclamations de citoyens et entreprises. Le terme pour la résolution des sujets est de 10 semaines. 

 Dans chaque cas ils interviennent deux centres SOLVIT divers: 
  • Le de le pays d'origine du reclamante (“centre d'origine”) 
  • Le de le pays où s'est produit le problème (“centre responsable”). 

SOLVIT Peut tu aides à résoudre sujets relatifs à: 

  • Reconnaissance professionnelle 
  • Libre circulation et résidence 
  • Sécurité sociale (assistance sanitaire, chômage) 
  • Véhicules et permissions de conduire 
  • Retours du TVA. 
  • Libre accès aux marchés de produits 
  • Liberté d'établissement et libre prestation de services 

SOLVIT ne peut pas agir en: 

  • Sujets que déjà se trouvent dans les tribunaux 
  • Indemnisations par dommages et intérêts 
  • Problèmes entre des entreprises 
  • Droits des consommateurs 

En Espagne, le centre SOLVIT est dans le Ministère d'Affaires étrangères, Union européenne et Coopération (solvit@maec.es).

Accédez au centre SOLVIT